Permis de construire
N° PC 0691402300009
Ville de Morancé · 69480
Bénéficiaire
SOCIETE CIVILE IMMOBILERE ATEMM
Adresse du terrain
235 CHEMIN DU MONT MORANCE 69480
Date d'autorisation
25/08/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 1623
Superficie du terrain
1100 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
232 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation25/08/2023

👤Demandeur

DénominationSOCIETE CIVILE IMMOBILERE ATEMM
SIRET83088980400027
SIREN830889804
Code postal69380
LocalitéLISSIEU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneMorancé (69140)
Code postal69480
Adresse235 CHEMIN DU MONT MORANCE 69480
Parcelles0A 1623
Superficie terrain1100 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée232 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.