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Permis de construire
N° PC 0691401800043
Ville de Morancé · 69480
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ROUTE DE SAINT PIERRE LIEUDIT LE BOURG LOT 14 DU LOTISSEMENT MORANCE 69480
Date d'autorisation
29/10/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 1049
Superficie du terrain
7110 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
113 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation29/10/2018

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneMorancé (69140)
Code postal69480
AdresseROUTE DE SAINT PIERRE LIEUDIT LE BOURG LOT 14 DU LOTISSEMENT MORANCE 69480
Parcelles0B 1049
Superficie terrain7110 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée113 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.