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Permis de construire
N° PC 0691401700017
Ville de Morancé · 69480
Bénéficiaire
MAEVA
Adresse du terrain
32 RUE DES BRUYERES VAINES MORANCE 69480
Date d'autorisation
18/10/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 1140
Superficie du terrain
339 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
90 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation18/10/2017

👤Demandeur

DénominationMAEVA
SIREN794382598
Code postal69310
LocalitéPIERRE BENITE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneMorancé (69140)
Code postal69480
Adresse32 RUE DES BRUYERES VAINES MORANCE 69480
Parcelles0B 1140
Superficie terrain339 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont collectifs3
Logements 3 pièces3
Surface habitable créée90 m²
Surface habitable issue de transfo69 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.