Permis de construire n° PC 06914012F0011 à Morancé

Permis de construire

N° PC 06914012F0011

Ville de Morancé · 69480

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

190 CHEM DES BRUYERES VAINES LE BOURG MORANCE 69480

Date d'autorisation

09/03/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 176

Superficie du terrain

878 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation09/03/2013

Ouverture du chantier09/03/2013

Achèvement des travaux01/08/2013

👤Demandeur

Code postal69480

LocalitéMORANCE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneMorancé (69140)

Code postal69480

Adresse190 CHEM DES BRUYERES VAINES LE BOURG MORANCE 69480

ParcellesB 176

Superficie terrain878 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant51 m²

Surface habitable issue de transfo60 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.