1. Accueil
  2. Cadastre Montsoult
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09543021M0003
Permis de construire
N° PC 09543021M0003
Ville de Montsoult · 95560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
41 BI RUE DE BEAUVAIS MONTSOULT 95560
Date d'autorisation
22/04/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 134
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
144 m²
← Toutes les autorisations à Montsoult Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt24/01/2023
Date d'autorisation22/04/2021
Ouverture du chantier08/11/2021
Achèvement des travaux24/01/2023

👤Demandeur

Code postal93240
LocalitéSTAINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementVal d'Oise (95)
CommuneMontsoult (95430)
Code postal95560
Adresse41 BI RUE DE BEAUVAIS MONTSOULT 95560
ParcellesAE 134
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée144 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.