Permis de construire
N° PC 01215824K1004
Ville de Montsalès · 12260
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE CLOUP CAU MONTSALES 12260
Date d'autorisation
14/06/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 649 · 0B 152 · 0B 153
Superficie du terrain
14986 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
121 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation14/06/2024

👤Demandeur

Code postal12260
LocalitéMONTSALES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneMontsalès (12158)
Code postal12260
AdresseLE CLOUP CAU MONTSALES 12260
Parcelles0B 649 · 0B 152 · 0B 153
Superficie terrain14986 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée121 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.