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Déclaration préalable de travaux
N° DP 04214923A0058
Ville de Montrond-les-Bains · 42210
Bénéficiaire
SCI LES VENTS
Adresse du terrain
94 RUE DES QUATRE-VENTS MONTROND LES BAINS 42210
Date d'autorisation
08/06/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AN 9 · AN 16 · AN 180
Superficie du terrain
508 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
20 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation08/06/2023

👤Demandeur

DénominationSCI LES VENTS
SIRET90896043800012
SIREN908960438
Code postal42140
LocalitéSAINT DENIS SUR COISE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneMontrond-les-Bains (42149)
Code postal42210
Adresse94 RUE DES QUATRE-VENTS MONTROND LES BAINS 42210
ParcellesAN 9 · AN 16 · AN 180
Superficie terrain508 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable avant485 m²
Surface habitable créée20 m²
Surface habitable issue de transfo50 m²
Surface habitable transformée50 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.