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Déclaration préalable de travaux
N° DP 04214923A0057
Ville de Montrond-les-Bains · 42210
Bénéficiaire
CONSTRUCTION PROMOTION LT
Adresse du terrain
320 IMP DES BERGERES MONTROND LES BAINS 42210
Date d'autorisation
05/11/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 253
Superficie du terrain
27321 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
57 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt05/11/2023
Date d'autorisation05/11/2023

👤Demandeur

DénominationCONSTRUCTION PROMOTION LT
SIRET82408044400014
SIREN824080444
Code postal42160
LocalitéSAINT CYPRIEN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneMontrond-les-Bains (42149)
Code postal42210
Adresse320 IMP DES BERGERES MONTROND LES BAINS 42210
ParcellesAD 253
Superficie terrain27321 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable avant9999999 m²
Surface habitable créée57 m²
Surface habitable transformée9999999 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.