Permis de construire
N° PC 04214919A0035
Ville de Montrond-les-Bains · 42210
Bénéficiaire
ENTREPRISE BESSENAY S.A
Adresse du terrain
0055 CHEMI CHEMIN DE RAPEAU MONTROND LES BAINS 42210
Date d'autorisation
21/02/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AZ 47
Superficie du terrain
1012 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
178 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation21/02/2020

👤Demandeur

DénominationENTREPRISE BESSENAY S.A
SIRET33474886000064
SIREN334748860
Code postal42340
LocalitéVEAUCHE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneMontrond-les-Bains (42149)
Code postal42210
Adresse0055 CHEMI CHEMIN DE RAPEAU MONTROND LES BAINS 42210
ParcellesAZ 47
Superficie terrain1012 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée178 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.