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Permis de construire
N° PC 02540620N0005
Ville de Montrond-le-Château · 25660
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMIN RURAL DIT DE LA VOI MONTROND LE CHATEAU 25660
Date d'autorisation
16/12/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 820 · A 823
Superficie du terrain
377 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
149 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt04/02/2021
Date d'autorisation16/12/2020
Ouverture du chantier04/02/2021

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneMontrond-le-Château (25406)
Code postal25660
AdresseCHEMIN RURAL DIT DE LA VOI MONTROND LE CHATEAU 25660
ParcellesA 820 · A 823
Superficie terrain377 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée149 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.