Permis de construire
N° PC 02540618N0005
Ville de Montrond-le-Château · 25660
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
9 ROUTE DE MALBRANS MONTROND LE CHATEAU 25660
Date d'autorisation
24/11/2018
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 88 · AB 89
Superficie du terrain
2147 m²
Logements créés
8
Surface habitable créée
647 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation24/11/2018
Ouverture du chantier20/05/2019

👤Demandeur

Code postal25660
LocalitéMONTROND LE CHATEAU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneMontrond-le-Château (25406)
Code postal25660
Adresse9 ROUTE DE MALBRANS MONTROND LE CHATEAU 25660
ParcellesAB 88 · AB 89
Superficie terrain2147 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)8
dont collectifs8
Logements démolis1
Logements 3 pièces8
Surface habitable avant450 m²
Surface habitable créée647 m²
Surface habitable démolie450 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.