Permis de construire
N° PC 02540615N0002
Ville de Montrond-le-Château · 25660
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMPASSE DU VERGER MANDRI MONTROND-LE-CHATEAU 25660
Date d'autorisation
05/07/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 331
Superficie du terrain
1734 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
134 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation05/07/2015
Ouverture du chantier01/09/2015
Achèvement des travaux03/05/2016

👤Demandeur

Code postal25660
LocalitéMONTROND-LE-CHATEAU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneMontrond-le-Château (25406)
Code postal25660
AdresseIMPASSE DU VERGER MANDRI MONTROND-LE-CHATEAU 25660
ParcellesAB 331
Superficie terrain1734 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée134 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.