Permis de construire
N° PC 09007118A0009
Ville de Montreux-Château · 90130
Bénéficiaire
TTT SAS
Adresse du terrain
RUE DES HAUTS VERGERS MONTREUX-CHATEAU 90130
Date d'autorisation
20/11/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 92
Superficie du terrain
2028 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation20/11/2018
Ouverture du chantier20/12/2018
Achèvement des travaux29/03/2019

👤Demandeur

DénominationTTT SAS
SIRET33479616600026
SIREN334796166
Code postal90130
LocalitéMONTREUX-CHATEAU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneMontreux-Château (90071)
Code postal90130
AdresseRUE DES HAUTS VERGERS MONTREUX-CHATEAU 90130
ParcellesAD 92
Superficie terrain2028 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable avant84 m²
Surface habitable issue de transfo29 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.