Déclaration préalable de travaux n° DP 02144023B0002 à Montot

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02144023B0002

Ville de Montot · 21170

Bénéficiaire

NW JOULES

Adresse du terrain

PATIS DE MONTOT MONTOT 21170

Date d'autorisation

04/06/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 63

Superficie du terrain

104640 m²

Surface locaux créée

17 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation04/06/2023

👤Demandeur

DénominationNW JOULES

SIRET83787140900012

SIREN837871409

Code postal75000

LocalitéPARIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneMontot (21440)

Code postal21170

AdressePATIS DE MONTOT MONTOT 21170

ParcellesZD 63

Superficie terrain104640 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée17 m²

Surface publique créée17 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.