Permis de construire n° PC 02143923E0002 à Montoillot

Permis de construire

N° PC 02143923E0002

Ville de Montoillot · 21540

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 RD 977 MONTOILLOT 21540

Date d'autorisation

15/01/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

WE 74 · WE 75

Superficie du terrain

37741 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation15/01/2024

👤Demandeur

Code postal21370

LocalitéPASQUES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneMontoillot (21439)

Code postal21540

Adresse1 RD 977 MONTOILLOT 21540

ParcellesWE 74 · WE 75

Superficie terrain37741 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo140 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.