Permis de construire n° PC 02143912E0005 à Montoillot

Permis de construire

N° PC 02143912E0005

Ville de Montoillot · 21540

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM DES COURBES RAIES MONTOILLOT 21540

Date d'autorisation

14/01/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

WE 160

Superficie du terrain

3057 m²

Logements créés

Surface habitable créée

222 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation14/01/2013

Ouverture du chantier13/02/2013

👤Demandeur

Code postal21250

LocalitéPOUILLY-SUR-SAONE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneMontoillot (21439)

Code postal21540

AdresseCHEM DES COURBES RAIES MONTOILLOT 21540

ParcellesWE 160

Superficie terrain3057 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée222 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.