Permis de construire n° PC 03936222P0009 à Montmorot

Permis de construire

N° PC 03936222P0009

Ville de Montmorot · 39570

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

MONTEE EN COMBE ERLIN MONTMOROT 39570

Date d'autorisation

06/04/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AP 334 · AP 335 · AP 340

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

230 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation06/04/2023

Ouverture du chantier25/06/2024

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneMontmorot (39362)

Code postal39570

AdresseMONTEE EN COMBE ERLIN MONTMOROT 39570

ParcellesAP 334 · AP 335 · AP 340

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée230 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.