1. Accueil
  2. Cadastre Montmerle-sur-Saône
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 00126325V0024
Permis de construire
N° PC 00126325V0024
Ville de Montmerle-sur-Saône · 01090
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
273 CHEMIN DU PELEU LE PELEU MONTMERLE-SUR-SAONE 01090
Date d'autorisation
25/09/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 1072 · AB 1071
Superficie du terrain
569 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
139 m²
← Toutes les autorisations à Montmerle-sur-Saône Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation25/09/2025

👤Demandeur

Code postal91000
LocalitéEVRY - COURCOURONNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneMontmerle-sur-Saône (01263)
Code postal01090
Adresse273 CHEMIN DU PELEU LE PELEU MONTMERLE-SUR-SAONE 01090
ParcellesAB 1072 · AB 1071
Superficie terrain569 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée139 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.