Permis de construire n° PC 00126323V0004 à Montmerle-sur-Saône

Permis de construire

N° PC 00126323V0004

Ville de Montmerle-sur-Saône · 01090

Bénéficiaire

BLP

Adresse du terrain

0664 AVENUE DE THIOLLET MONTMERLE SUR SAONE 01090

Date d'autorisation

14/08/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 209 · AH 210

Superficie du terrain

2154 m²

Logements créés

Surface habitable créée

202 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation14/08/2023

👤Demandeur

DénominationBLP

SIRET88163557700011

SIREN881635577

Code postal69400

LocalitéVILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneMontmerle-sur-Saône (01263)

Code postal01090

Adresse0664 AVENUE DE THIOLLET MONTMERLE SUR SAONE 01090

ParcellesAH 209 · AH 210

Superficie terrain2154 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 4 pièces2

Surface habitable avant105 m²

Surface habitable créée202 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.