Permis de construire
N° PC 0691372300007
Ville de Montmelas-Saint-Sorlin · 69640
Bénéficiaire
CHOUN
Adresse du terrain
LE CLERJON MONTMELAS-SAINT-SORLIN 69640
Date d'autorisation
12/01/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 472 · A 519
Superficie du terrain
5035 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation12/01/2024

👤Demandeur

DénominationCHOUN
SIRET79961402900012
SIREN799614029
Code postal69640
LocalitéDENICE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneMontmelas-Saint-Sorlin (69137)
Code postal69640
AdresseLE CLERJON MONTMELAS-SAINT-SORLIN 69640
ParcellesA 472 · A 519
Superficie terrain5035 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 4 pièces1
Logements 5 pièces1
Surface habitable avant321 m²
Surface habitable issue de transfo289 m²
Surface habitable démolie32 m²
Surface habitable transformée289 m²
Utilisation prévueVente - location
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.