Permis de construire
N° PC 0691371800008
Ville de Montmelas-Saint-Sorlin · 69640
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LIEU-DIT ""LES MAISONS NEUV MONTMELAS-SAINT-SORLIN 69640
Date d'autorisation
15/11/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 65
Superficie du terrain
1032 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
185 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation15/11/2018
Ouverture du chantier18/03/2019
Achèvement des travaux30/07/2020

👤Demandeur

Code postal69400
LocalitéVILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneMontmelas-Saint-Sorlin (69137)
Code postal69640
AdresseLIEU-DIT ""LES MAISONS NEUV MONTMELAS-SAINT-SORLIN 69640
ParcellesB 65
Superficie terrain1032 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée185 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.