Permis de construire n° PC 06913713F0002 à Montmelas-Saint-Sorlin

Permis de construire

N° PC 06913713F0002

Ville de Montmelas-Saint-Sorlin · 69640

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE PRIEURE MONTMELAS-SAINT-SORLIN 69640

Date d'autorisation

11/04/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 108 · A 461 · A 444

Superficie du terrain

1136 m²

Logements créés

Surface habitable créée

52 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation11/04/2013

Ouverture du chantier31/07/2013

👤Demandeur

Code postal69460

LocalitéVAUX-EN-BEAUJOLAIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneMontmelas-Saint-Sorlin (69137)

Code postal69640

AdresseLE PRIEURE MONTMELAS-SAINT-SORLIN 69640

ParcellesA 108 · A 461 · A 444

Superficie terrain1136 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée52 m²

Surface habitable issue de transfo150 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.