Déclaration préalable de travaux
N° DP 0254032500056
Ville de Montlebon · 25500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6 RUE DU CLOS D'ALBIN MONTLEBON 25500
Date d'autorisation
23/01/2026
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 212 · D 399
Superficie du terrain
64552 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation23/01/2026
Achèvement des travaux23/02/2026

👤Demandeur

Code postal25500
LocalitéMORTEAU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneMontlebon (25403)
Code postal25500
Adresse6 RUE DU CLOS D'ALBIN MONTLEBON 25500
ParcellesD 212 · D 399
Superficie terrain64552 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 1 pièce1
Logements 3 pièces1
Surface habitable issue de transfo246 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.