Permis de construire
N° PC 02540324R0004
Ville de Montlebon · 25500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES SEIGNES MONTLEBON 25500
Date d'autorisation
17/06/2024
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 268
Superficie du terrain
392 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
131 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation17/06/2024
Ouverture du chantier02/08/2024
Achèvement des travaux18/07/2025

👤Demandeur

Code postal25500
LocalitéMONTLEBON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneMontlebon (25403)
Code postal25500
AdresseRUE DES SEIGNES MONTLEBON 25500
ParcellesZH 268
Superficie terrain392 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée131 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.