Permis de construire n° PC 02540315R0024 à Montlebon

Permis de construire

N° PC 02540315R0024

Ville de Montlebon · 25500

Bénéficiaire

TRADIS

Adresse du terrain

LOTISSEMENT ''CHAMP PROUVE 17 RUE DES SOURCES MONTLEBON 25500

Date d'autorisation

30/10/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 227

Superficie du terrain

808 m²

Logements créés

Surface habitable créée

216 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation30/10/2015

Ouverture du chantier28/04/2016

👤Demandeur

DénominationTRADIS

SIRET81079179800012

SIREN810791798

Code postal25500

LocalitéLES FINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMontlebon (25403)

Code postal25500

AdresseLOTISSEMENT ''CHAMP PROUVE 17 RUE DES SOURCES MONTLEBON 25500

ParcellesZH 227

Superficie terrain808 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 5 pièces2

Surface habitable créée216 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.