Permis de construire n° PC 02540314R0020 à Montlebon

Permis de construire

N° PC 02540314R0020

Ville de Montlebon · 25500

Bénéficiaire

SCI LE CERNEUX

Adresse du terrain

RUE DE LA SABLIERE MONTLEBON 25500

Date d'autorisation

25/08/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 390 · AB 391

Superficie du terrain

1685 m²

Logements créés

Surface habitable créée

54 m²

← Toutes les autorisations à Montlebon Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation25/08/2014

Ouverture du chantier29/08/2014

👤Demandeur

DénominationSCI LE CERNEUX

SIRET43026437400033

SIREN430264374

Code postal25500

LocalitéMONTLEBON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMontlebon (25403)

Code postal25500

AdresseRUE DE LA SABLIERE MONTLEBON 25500

ParcellesAB 390 · AB 391

Superficie terrain1685 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels1

dont collectifs2

Logements 4 pièces3

Surface habitable avant204 m²

Surface habitable créée54 m²

Surface habitable issue de transfo247 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.