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Permis de construire
N° PC 02540320R0013
Ville de Montlebon · 25500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA GRANDE PATURE MONTLEBON 25500
Date d'autorisation
11/03/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
F 549 · F 554 · F 66
Superficie du terrain
8876 m²
Surface locaux créée
95 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date d'autorisation11/03/2021
Ouverture du chantier15/07/2021

👤Demandeur

Code postal25500
LocalitéMONTLEBON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneMontlebon (25403)
Code postal25500
AdresseLA GRANDE PATURE MONTLEBON 25500
ParcellesF 549 · F 554 · F 66
Superficie terrain8876 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1972 m²
Surface locaux créée95 m²
Surface agricole avant1972 m²
Surface agricole créée95 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.