1. Accueil
  2. Cadastre Montigny-lès-Arsures
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03935515J0002
Permis de construire
N° PC 03935515J0002
Ville de Montigny-lès-Arsures · 39600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEM DE L ALLE LES CRETS MONTIGNY-LES-ARSURES 39600
Date d'autorisation
12/09/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 395 · AC 394
Superficie du terrain
3304 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
114 m²
← Toutes les autorisations à Montigny-lès-Arsures Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation12/09/2015
Ouverture du chantier24/09/2015
Achèvement des travaux10/03/2016

👤Demandeur

Code postal39600
LocalitéVILLETTE-LES-ARBOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneMontigny-lès-Arsures (39355)
Code postal39600
AdresseCHEM DE L ALLE LES CRETS MONTIGNY-LES-ARSURES 39600
ParcellesAC 395 · AC 394
Superficie terrain3304 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée114 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.