1. Accueil
  2. Cadastre Montgenèvre
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 00508521H0011
Permis de construire
N° PC 00508521H0011
Ville de Montgenèvre · 05100
Bénéficiaire
LE RUISSEAU ET LA CLAIRIERE
Adresse du terrain
LES COMBES MONTGENEVRE 05100
Date d'autorisation
09/02/2022
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1304 · A 1308
Superficie du terrain
628 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
238 m²
← Toutes les autorisations à Montgenèvre Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt02/05/2022
Date d'autorisation09/02/2022
Ouverture du chantier02/05/2022

👤Demandeur

DénominationLE RUISSEAU ET LA CLAIRIERE
SIRET90032949100014
SIREN900329491
Code postal34730
LocalitéSAINT-VINCENT-DE-BARBEYRARGUES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementHautes alpes (05)
CommuneMontgenèvre (05085)
Code postal05100
AdresseLES COMBES MONTGENEVRE 05100
ParcellesA 1304 · A 1308
Superficie terrain628 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée238 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.