Permis de construire n° PC 0253942600002 à Montenois

Permis de construire

N° PC 0253942600002

Ville de Montenois · 25260

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA PIERRE MONTENOIS 25260

Date d'autorisation

09/03/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 160 · ZA 161 · ZA 162

Superficie du terrain

3014 m²

Logements créés

Surface habitable créée

193 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026

Date de dépôt10/02/2026

Date d'autorisation09/03/2026

👤Demandeur

Code postal25230

LocalitéSELONCOURT

Architecte mandatéOui

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMontenois (25394)

Code postal25260

AdresseRUE DE LA PIERRE MONTENOIS 25260

ParcellesZA 160 · ZA 161 · ZA 162

Superficie terrain3014 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée193 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.