Permis de construire n° PC 02539420L0011 à Montenois

Permis de construire

N° PC 02539420L0011

Ville de Montenois · 25260

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ROUTE DE LOUGRES MONTENOIS 25260

Date d'autorisation

03/12/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 841 · ZE 24 · ZE 25

Superficie du terrain

2767 m²

Logements créés

Surface habitable créée

167 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation03/12/2020

Ouverture du chantier03/04/2021

Achèvement des travaux17/12/2021

👤Demandeur

Code postal25260

LocalitéMONTENOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMontenois (25394)

Code postal25260

AdresseROUTE DE LOUGRES MONTENOIS 25260

ParcellesB 841 · ZE 24 · ZE 25

Superficie terrain2767 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 3 pièces2

Surface habitable créée167 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.