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Permis de construire
N° PC 02539420L0004
Ville de Montenois · 25260
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE LOUGRES MONTENOIS 25260
Date d'autorisation
23/06/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 841 · ZE 24 · ZE 25
Superficie du terrain
2399 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
167 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation23/06/2020
Ouverture du chantier22/10/2020
Achèvement des travaux17/12/2021

👤Demandeur

Code postal25260
LocalitéMONTENOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneMontenois (25394)
Code postal25260
AdresseRUE DE LOUGRES MONTENOIS 25260
ParcellesB 841 · ZE 24 · ZE 25
Superficie terrain2399 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Surface habitable créée167 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.