Permis de construire n° PC 02539418L0006 à Montenois

Permis de construire

N° PC 02539418L0006

Ville de Montenois · 25260

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES BLEUETS MONTENOIS 25260

Date d'autorisation

27/09/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 945

Superficie du terrain

744 m²

Logements créés

Surface habitable créée

104 m²

← Toutes les autorisations à Montenois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation27/09/2018

Ouverture du chantier14/02/2019

Achèvement des travaux22/11/2019

👤Demandeur

Code postal70400

LocalitéHERICOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMontenois (25394)

Code postal25260

AdresseRUE DES BLEUETS MONTENOIS 25260

ParcellesB 945

Superficie terrain744 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée104 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.