Permis de construire n° PC 02539417L0004 à Montenois

Permis de construire

N° PC 02539417L0004

Ville de Montenois · 25260

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA PIERRE MONTENOIS 25260

Date d'autorisation

02/08/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 899 · A 901 · ZA 139

Superficie du terrain

902 m²

Logements créés

Surface habitable créée

164 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation02/08/2017

Ouverture du chantier05/12/2017

👤Demandeur

Code postal25310

LocalitéHERIMONCOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMontenois (25394)

Code postal25260

AdresseRUE DE LA PIERRE MONTENOIS 25260

ParcellesA 899 · A 901 · ZA 139

Superficie terrain902 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée164 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.