Permis de construire n° PC 02539415L0007 à Montenois

Permis de construire

N° PC 02539415L0007

Ville de Montenois · 25260

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE AIME CESAIRE MONTENOIS 25260

Date d'autorisation

26/08/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 692 · E 683 · ZE 364

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

86 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation26/08/2015

Ouverture du chantier14/10/2015

Achèvement des travaux11/07/2016

👤Demandeur

Code postal25260

LocalitéMONTENOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMontenois (25394)

Code postal25260

AdresseRUE AIME CESAIRE MONTENOIS 25260

ParcellesE 692 · E 683 · ZE 364

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée86 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.