Permis de construire n° PC 02539414L0004 à Montenois

Permis de construire

N° PC 02539414L0004

Ville de Montenois · 25260

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE BEUTAL MONTENOIS 25260

Date d'autorisation

18/06/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 346 · ZE 353

Superficie du terrain

1064 m²

Logements créés

Surface habitable créée

134 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation18/06/2014

Ouverture du chantier28/08/2014

Achèvement des travaux06/02/2015

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMontenois (25394)

Code postal25260

AdresseRUE DE BEUTAL MONTENOIS 25260

ParcellesZE 346 · ZE 353

Superficie terrain1064 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée134 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.