1. Accueil
  2. Cadastre Montenois
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02539412L0008
Permis de construire
N° PC 02539412L0008
Ville de Montenois · 25260
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RTE DE BEUTAL LOTISSEMENT A LA PAULE LOT N 8 MONTENOIS 25260
Date d'autorisation
28/01/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 344 · ZE 12P
Superficie du terrain
1113 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
148 m²
← Toutes les autorisations à Montenois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation28/01/2013
Ouverture du chantier20/03/2013

👤Demandeur

Code postal25550
LocalitéBAVANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneMontenois (25394)
Code postal25260
AdresseRTE DE BEUTAL LOTISSEMENT A LA PAULE LOT N 8 MONTENOIS 25260
ParcellesZE 344 · ZE 12P
Superficie terrain1113 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée148 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.