Permis d'aménager n° PA 02539423A0001 à Montenois

Permis d'aménager

N° PA 02539423A0001

Ville de Montenois · 25260

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

12 RUE DE LA PIERRE MONTENOIS 25260

Date d'autorisation

20/07/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 42 · ZA 43

Superficie du terrain

4421 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation20/07/2023

Ouverture du chantier08/09/2023

Achèvement des travaux19/09/2024

👤Demandeur

Code postal25260

LocalitéMONTENOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMontenois (25394)

Code postal25260

Adresse12 RUE DE LA PIERRE MONTENOIS 25260

ParcellesZA 42 · ZA 43

Superficie terrain4421 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.