Permis d'aménager n° PA 0253942500001 à Montenois

Permis d'aménager

N° PA 0253942500001

Ville de Montenois · 25260

Bénéficiaire

CONCEPTION REALISAT REHABILI IMMOBILIER

Adresse du terrain

RUE DU VERGER A L'EGLANTIER MONTENOIS 25260

Date d'autorisation

15/12/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 108

Superficie du terrain

7545 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation15/12/2025

👤Demandeur

DénominationCONCEPTION REALISAT REHABILI IMMOBILIER

SIRET34294818900010

SIREN342948189

Code postal25200

LocalitéMONTBELIARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMontenois (25394)

Code postal25260

AdresseRUE DU VERGER A L'EGLANTIER MONTENOIS 25260

ParcellesZE 108

Superficie terrain7545 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.