Permis de construire n° PC 02539416L0001 à Montenois

Permis de construire

N° PC 02539416L0001

Ville de Montenois · 25260

Bénéficiaire

GAEC ALIX

Adresse du terrain

VOIE DE BEUTAL MONTENOIS 25260

Date d'autorisation

13/04/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 120

Superficie du terrain

29721 m²

Surface locaux créée

270 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Montenois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation13/04/2016

Ouverture du chantier02/05/2016

👤Demandeur

DénominationGAEC ALIX

SIRET34909740200011

SIREN349097402

Code postal25260

LocalitéMONTENOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMontenois (25394)

Code postal25260

AdresseVOIE DE BEUTAL MONTENOIS 25260

ParcellesZH 120

Superficie terrain29721 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée270 m²

Surface agricole créée270 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.