Permis de construire n° PC 02539415L0009 à Montenois

Permis de construire

N° PC 02539415L0009

Ville de Montenois · 25260

Bénéficiaire

GAEC ALIX

Adresse du terrain

18 DE BEUTAL MONTENOIS 25260

Date d'autorisation

28/09/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 120 · ZH 115

Superficie du terrain

32437 m²

Surface locaux créée

1365 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation28/09/2015

Ouverture du chantier19/01/2016

👤Demandeur

DénominationGAEC ALIX

SIRET34909740200011

SIREN349097402

Code postal25260

LocalitéMONTENOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMontenois (25394)

Code postal25260

Adresse18 DE BEUTAL MONTENOIS 25260

ParcellesZH 120 · ZH 115

Superficie terrain32437 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant4020 m²

Surface locaux créée1365 m²

Surface agricole avant4020 m²

Surface agricole créée1365 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.