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Déclaration préalable de travaux
N° DP 00920313H0003
Ville de Montels · 09240
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
PAUDURE MONTELS 09240
Date d'autorisation
09/01/2014
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 663 · B 657 · B 659
Superficie du terrain
2182 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt28/05/2015
Date d'autorisation09/01/2014

👤Demandeur

Code postal09240
LocalitéMONTELS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAriège (09)
CommuneMontels (09203)
Code postal09240
AdressePAUDURE MONTELS 09240
ParcellesB 663 · B 657 · B 659
Superficie terrain2182 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable issue de transfo90 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.