Permis de construire n° PC 00920324A0003 à Montels

Permis de construire

N° PC 00920324A0003

Ville de Montels · 09240

Bénéficiaire

SCI LES ROUSSES

Adresse du terrain

LES TUILERIES MONTELS 09240

Date d'autorisation

08/08/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 48 · 0A 802 · 0A 804

Superficie du terrain

1352 m²

Logements créés

Surface habitable créée

56 m²

← Toutes les autorisations à Montels Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation08/08/2025

👤Demandeur

DénominationSCI LES ROUSSES

SIRET50177425100018

SIREN501774251

Code postal09240

LocalitéMONTELS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneMontels (09203)

Code postal09240

AdresseLES TUILERIES MONTELS 09240

Parcelles0A 48 · 0A 802 · 0A 804

Superficie terrain1352 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireOui

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée56 m²

Surface habitable issue de transfo53 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.