Permis de construire
N° PC 01215014W1004
Ville de Monteils · 12200
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LA CAPELLE 4 MONTEILS 12200
Date d'autorisation
27/05/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1338
Superficie du terrain
965 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
91 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt06/05/2015
Date d'autorisation27/05/2014
Ouverture du chantier05/08/2014
Achèvement des travaux06/05/2015

👤Demandeur

Code postal12200
LocalitéVILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneMonteils (12150)
Code postal12200
AdresseLOT LA CAPELLE 4 MONTEILS 12200
ParcellesB 1338
Superficie terrain965 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée91 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.