Déclaration préalable de travaux n° DP 04314014P0004 à Le Monteil

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04314014P0004

Ville de Le Monteil · 43700

Bénéficiaire

ITAS TIM

Adresse du terrain

BOIS DE L HOMME LES PAÃÂAÃÂªCHERS LE MONTEIL 43700

Date d'autorisation

17/02/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 38

Superficie du terrain

1984 m²

Surface locaux créée

14 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation17/02/2014

Ouverture du chantier17/06/2014

Achèvement des travaux08/04/2015

👤Demandeur

DénominationITAS TIM

SIRET44396611400037

SIREN443966114

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Loire (43)

CommuneLe Monteil (43140)

Code postal43700

AdresseBOIS DE L HOMME LES PAÃÂAÃÂªCHERS LE MONTEIL 43700

ParcellesAD 38

Superficie terrain1984 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée14 m²

Surface publique créée14 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.