Permis de construire
N° PC 02539315R0005
Ville de Montécheroux · 25190
Bénéficiaire
GAEC DES PRES VAUTHIER
Adresse du terrain
LES PRES VAUTHIER MONTECHEROUX 25190
Date d'autorisation
04/12/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 83 · A 82
Superficie du terrain
50570 m²
Surface locaux créée
878 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation04/12/2015

👤Demandeur

DénominationGAEC DES PRES VAUTHIER
SIRET40902193800017
SIREN409021938
Code postal25190
LocalitéMONTECHEROUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneMontécheroux (25393)
Code postal25190
AdresseLES PRES VAUTHIER MONTECHEROUX 25190
ParcellesA 83 · A 82
Superficie terrain50570 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1790 m²
Surface locaux créée878 m²
Surface agricole avant1790 m²
Surface agricole créée878 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.