Déclaration préalable de travaux n° DP 04214724M0236 à Montbrison

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04214724M0236

Ville de Montbrison · 42600

Bénéficiaire

CLEM'PATRIMOINE

Adresse du terrain

5 RUE MARC SEGUIN MONTBRISON 42605

Date d'autorisation

26/09/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BM 54 · BM 58

Superficie du terrain

714 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation26/09/2024

👤Demandeur

DénominationCLEM'PATRIMOINE

SIRET84100558000011

SIREN841005580

Code postal42600

LocalitéMONTBRISON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementLoire (42)

CommuneMontbrison (42147)

Code postal42600

Adresse5 RUE MARC SEGUIN MONTBRISON 42605

ParcellesBM 54 · BM 58

Superficie terrain714 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable issue de transfo160 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.