Permis de construire n° PC 02619215N0003 à Montbrison-sur-Lez

Permis de construire

N° PC 02619215N0003

Ville de Montbrison-sur-Lez · 26770

Bénéficiaire

SCI LES CLOTS

Adresse du terrain

LES CLOS MONTBRISON-SUR-LEZ 26770

Date d'autorisation

28/01/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 820 · A 880 · A 881

Superficie du terrain

43428 m²

Logements créés

Surface habitable créée

77 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation28/01/2016

Ouverture du chantier15/02/2019

👤Demandeur

DénominationSCI LES CLOTS

SIRET42146339900012

SIREN421463399

Code postal26770

LocalitéMONTBRISON-SUR-LEZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementDrôme (26)

CommuneMontbrison-sur-Lez (26192)

Code postal26770

AdresseLES CLOS MONTBRISON-SUR-LEZ 26770

ParcellesA 820 · A 880 · A 881

Superficie terrain43428 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 3 pièces2

Surface habitable avant657 m²

Surface habitable créée77 m²

Surface habitable issue de transfo42 m²

Surface habitable démolie94 m²

Surface habitable transformée24 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.