Permis de construire n° PC 02619213N0005 à Montbrison-sur-Lez

Permis de construire

N° PC 02619213N0005

Ville de Montbrison-sur-Lez · 26770

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

QUART GRAMENON LES AUZIERES MONTBRISON-SUR-LEZ 26770

Date d'autorisation

16/05/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 146 · B 147 · B 148

Superficie du terrain

10352 m²

Logements créés

Surface habitable créée

148 m²

← Toutes les autorisations à Montbrison-sur-Lez Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt16/05/2014

Date d'autorisation16/05/2014

👤Demandeur

Code postal26770

LocalitéMONTBRISON-SUR-LEZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementDrôme (26)

CommuneMontbrison-sur-Lez (26192)

Code postal26770

AdresseQUART GRAMENON LES AUZIERES MONTBRISON-SUR-LEZ 26770

ParcellesB 146 · B 147 · B 148

Superficie terrain10352 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable créée148 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.