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Permis de construire
N° PC 09007025C0001
Ville de Montbouton · 90500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
15 RUE DU MONT NOVEL MONTBOUTON 90500
Date d'autorisation
18/10/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 101
Superficie du terrain
799 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
100 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation18/10/2025

👤Demandeur

Code postal25460
LocalitéETUPES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneMontbouton (90070)
Code postal90500
Adresse15 RUE DU MONT NOVEL MONTBOUTON 90500
ParcellesZC 101
Superficie terrain799 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant76 m²
Surface habitable créée100 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.